Conditions d'utilisation
Ces conditions régissent votre utilisation du site de SIGMA+ Agency.
Dernière mise à jour: Août 2026
Ces conditions régissent votre utilisation du site de SIGMA+ Agency.
Acceptation
En utilisant ce site, vous acceptez ces conditions. Si vous n'êtes pas d'accord, merci de ne pas utiliser le site.
Les services décrits ici
Ce site décrit les services de SIGMA+. Soumettre le formulaire de contact ou le Project Builder constitue une demande de proposition, pas un contrat contraignant — tout engagement réel est confirmé séparément, directement avec notre équipe.
SIGMA AI
SIGMA AI est un assistant automatisé. Ses réponses sont informatives et aident à cadrer votre projet — elles ne constituent pas une garantie professionnelle, juridique ou financière, et toute proposition réelle est relue et confirmée par une personne avant envoi.
Usage acceptable
N'utilisez pas ce site de façon abusive — pas de tentative de perturbation, d'extraction massive de données ou d'attaque de la plateforme, et ne soumettez pas de contenu que vous n'avez pas le droit de partager.
Propriété intellectuelle
Le contenu, le design et l'identité de marque de ce site appartiennent à SIGMA+ Agency, sauf mention contraire.
Limitation de responsabilité
Ce site et SIGMA AI sont fournis « en l'état ». Dans la mesure permise par la loi, SIGMA+ n'est pas responsable des dommages indirects ou accessoires résultant de votre utilisation du site.
Droit applicable
Le droit applicable et la juridiction compétente pour ces conditions seront confirmés avant le lancement public élargi.
Modifications
Nous pouvons mettre à jour ces conditions de temps à autre. Continuer à utiliser le site après une modification signifie que vous acceptez la mise à jour.